Réponse concernant les articles au sujet de la plainte pour propos haineux

ParWebMasterADM

Réponse concernant les articles au sujet de la plainte pour propos haineux

Une partie du programme de l’ACQ concernant l’islamisation de la Ville de Québec a été reprise par des médias non seulement un peu partout au Canada  mais aussi à l’international avec des articles en arabe, espagnol, russe, indonésien et certainement dans d’autres langues. Ces reportages ont associés la prise de position contre l’islamisation de la Ville de Québec à des propos haineux ce qui est sans fondement en fait comme en droit.

La prise de position visait avant tout Marie-Josée Savard.

C’est d’ailleurs elle qui est explicitement nommée dans la prise de position. On ne peut pas être candidat d’Équipe Savard sans que Marie-Josée Savard ait signé son cahier de candidature comme cheffe de parti. Marie-Josée Savard a agit en sachant ce qui était de notoriété publique concernant l’islamisation en douceur de la Ville de Québec.

L’islamisation ne peut pas progresser sans de subtiles complicités. En agissant comme elle l’a fait Marie-Josée Savard a pris une position en faveur de l’islamisation de la Ville de Québec. En tant que candidat à la mairie, au même titre que Marie-Josée Savard, le candidat de l’ACQ a pris une position contre l’islamisation de la Ville de Québec.

Une position contre l’islamisation de la Ville de Québec n’a rien à voir avec des propos haineux et fait partie d’un débat parfaitement légitime mais il existe chez les gens une peur d’en parler ouvertement et publiquement, ce qui par soi-même démontre que quelque chose est anormal, malsain et cloche profondément dans le présent environnement. Pourtant en parler ouvertement et publiquement est reconnu comme étant protégé par la liberté d’expression au Canada.

Reportage de Radio-Canada du 3 octobre 2021 :

La plainte déposée par un citoyen de Québec pour dénoncer les propos haineux diffusés dans la plateforme du parti Alliance citoyenne de Québec a peu de chances d’aboutir à une sanction ou à une condamnation.
Et ce, qu’elle soit déposée auprès du président d’élection de la Ville de Québec, comme c’est le cas ici, ou devant une cour de justice.

C’est ce qu’affirme Patrick Taillon, professeur de droit constitutionnel à l’Université Laval.

  • Si on vise une croyance ou une religion, il faut que le propos soit individualisé, concret, pour qu’il conduise à une forme d’atteinte à la réputation reconnue par les tribunaux.
  • La Cour suprême le dit, les propos toxiques, désagréables sont protégés a priori. Donc la critique des religions, la critique de la place du religieux dans la société, c’est protégé par la liberté d’expression.
  • Peu importe si c’est fait avec doigté, diplomatie et tant que ce n’est pas fait dans une dynamique de violence. Ça bénéficie de cette protection de principe qu’accorde la Constitution.

Les propos du professeur Taillon sont appuyés non seulement par la jurisprudence mais aussi par le texte explicite du Code Criminel concernant « l’incitation à la haine »:

Article 319 (3) :

Nul ne peut être déclaré coupable d’une infraction prévue au paragraphe (2) dans les cas suivants :
a) il établit que les déclarations communiquées étaient vraies;
b) il a, de bonne foi, exprimé une opinion sur un sujet religieux ou une opinion fondée sur un texte religieux auquel il croit, ou a tenté d’en établir le bien-fondé par argument;
c) les déclarations se rapportaient à une question d’intérêt public dont l’examen était fait dans l’intérêt du public et, pour des motifs raisonnables, il les croyait vraies;
d) de bonne foi, il voulait attirer l’attention, afin qu’il y soit remédié, sur des questions provoquant ou de nature à provoquer des sentiments de haine à l’égard d’un groupe identifiable au Canada.

Il est donc parfaitement légitime et légal d’exprimer une opinion sur un sujet religieux d’intérêt public, et d’autant plus dans le cadre d’un débat électoral et démocratique ; il n’y aurait donc pas d’excuses ni de rétractation.

Si jamais des instances gouvernementales, électorales ou policières étaient pour se laisser instrumentaliser pour tenter d’intimider, de noircir, de nuire, de sanctionner ou de brimer dans sa liberté d’expression un participant au débat et processus démocratique dans le cadre d’une campagne électorale pour des propos électoraux concernant des adversaires électoraux, ceci serait certainement une atteinte à des principes démocratiques fondamentaux et serait certainement sujet d’intérêt pour l’ensemble du Canada et au-delà.

La situation serait particulièrement grave si jamais les acteurs de ces instances seraient des employés de  l’administration municipale de la Ville de Québec dont Marie-Josée Savard et son parti font partie de la gouvernance.

Certaines procédures judiciaires peuvent avoir l’avantage d’amener et de forcer à témoigner des gens auxquels on  ne pourrait pas poser des questions autrement, comme par exemple concernant les mécanismes, les complicités,
particulièrement politiques, le financement, et les sources de l’islamisation, sans parler des préoccupations concernant l’infiltration et l’influence étrangère dans les campagnes politiques au Canada que certains considèrent comme une possible menace à la sécurité canadienne.

L’islamisation n’est pas une question d’immigration, de diversité, ni même de théologie.

L’islam n’est pas une race donc à rien à voir avec du racisme.

L’islamisation est un processus pour mettre en place un programme idéologique socio-politique pour aboutir à un changement de société. L’islamisation est bien un lent, graduel, subtil et insidieux processus, une mosquée de plus à la fois, une école de plus à la fois, un club social de plus à la fois, un centre culturel de plus à la fois, une organisation caritative de plus à la fois, un accommodement de plus à la fois, un programme social de plus à la fois, une disposition législative de plus à la fois, un produit alimentaire de plus à la fois, un cimetière de plus à la fois, un foulard de plus à la fois, un malaise de plus à la fois, une plainte de plus à la fois, un petit pas de plus à la fois, et cela jusqu’à une  islamisation suffisante dans 30 ans, 50 ans, 100 ans, ou peu importe le temps que cela va prendre parce qu’ultimement on travaille pour l’éternité et le paradis sur Terre comme au Ciel.

La Ville de Québec vit bien présentement un processus d’islamisation. Les gens de Québec qui sont au diapason avec leur ville le savent et le sentent par ce qu’on appellerait en droit les faits manifestes.

Seulement l’opportunisme, l’ignorance, et des préjugés et des grilles de lecture idéologiques rendent certains aveugle à la réalité. En autant qu’une société saine se veut être basée sur des droits humains universels, l’islamisation est bien un cancer à l’intérieur de la société québécoise.

Comme on a pu le constater dans de nombreux pays depuis longtemps, souvent ceux qui souffrent le plus de l’islamisation sont ceux qui sont de background musulman. Le haut taux de migration de gens de background musulman provenant de pays de forte islamisation vers des pays de faible islamisation est révélateur. Les gens votent avec leurs pieds. Pour plusieurs, le Canada est un refuge.

Être d’un background musulman ne signifie pas automatiquement favoriser l’islamisation de la Ville de Québec. Il y a de nombreuses personnes qui sont de background musulman qui sont indifférentes ou sont contre l’islamisation de la Ville de Québec. On peut favoriser ou être complice de l’islamisation de la Ville de Québec sans être musulman. Marie-Josée Savard le démontre dans la présente campagne électorale et Régis Labeaume l’a démontré aussi durant son administration de la Ville. Cette complicité dans l’islamisation de la Ville de Québec est d’autant plus blâmable qu’un processus de désislamisation est possible.

Le kémalisme en Turquie est un exemple historique.

Les gens qui favorisent l’islamisation de la Ville de Québec sont libres d’être candidats aux élections autant qu’ils veulent mais en tant que chef de parti, le chef de l’ACQ ne signera jamais le cahier de candidature d’une personne qui favorise l’islamisation de la Ville de Québec.

La question est posée dans le cadre d’un débat démocratique et légitime :

Êtes-vous POUR ou CONTRE l’islamisation de la Ville de Québec ?

Si vous êtes POUR vous pouvez voter pour la cheffe et candidate d’Équipe Marie-Josée Savard ; si vous êtes CONTRE vous pouvez voter pour le chef et candidat d’Alliance citoyenne de Québec à la mairie de Québec.

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